Comptes rendus CM Saint-Colomban

Article publié le 9 janvier 2025 et mis à jour le 30 janvier 2025
• Domaine skiable : subvention d’équilibre • Domaine skiable : lancement d’une DSP • Questions diverses (transfert de biens ; indemnisation suite à des coupes de bois ; adhésion de la commune au CAUE et à la SPA de Savoie ; étude financée par l’ANCT ; demandes pour exploiter un alpage ; informations).

• Finances • Frais de secours sur le domaine skiable • Navettes ski-bus • Actes administratifs • Urbanisme (adoption d’une motion) • Questions diverses (subvention à Espace Belledonne ; salle hors sac de La Pierre ; buvette-snack-bar du Clos ; domaine skiable ; société À la Croisée des chemins ; déneigement ; économie et avenir de la commune).

Chambre régionale des comptes (second avis). Budget des remontées mécaniques (subvention d’équilibre). Finances communales. Parcours raquettes (projet Sivav). Questions diverses. Échanges avec le public

Budgets. Subventions aux associations. Cimetières. Questions diverses. Échanges avec le public

Rapport de la chambre régionale des comptes (CRC) Auvergne-Rhône-Alpes. Éclairage public. Domaine skiable. Résidence de tourisme de La Perrière. Questions diverses. Échanges avec le public

Comptes de gestion et comptes administratifs 2023. Affectation des résultats. Saisine de la chambre régionale des comptes Auvergne-Rhône-Alpes. Tarifs des forfaits de ski 2024-2025. Questions diverses.

Représentation de la commune dans les actes administratifs. Gîtes communaux à Lachenal. Salle Janolin (Martinan). Domaine skiable : création d’un comité de pilotage ; réunion des maires des communes supports des stations du domaine des Sybelles. Fourrière animale intercommunale. Questions diverses : camping ; voie communale aux Ponts ; déclaration d’intention d’aliéner (La Pierre).

DSP avec la société À la Croisée des chemins : ajustement des loyers pour les années 2021, 2022 et 2023. Résidence de La Perrière : loyer 2024. Salle hors sac : loyer hiver 2023-2024. Budgets primitifs 2024 (des gîtes communaux, des remontées mécaniques, de la commune). Domaine skiable : projet de téléporté. Questions diverses. Interventions du public.

Impôts locaux (taux d’imposition). Budgets 2024 des gîtes, des remontées mécaniques et de la commune. Questions diverses : subvention au comité des Six jours de pétanque de Saint-Colomban, affaires foncières, compétences eau et assainissement, vœu contre la « rationalisation » des fréquences des dessertes de la ligne ferroviaire Paris – Chambéry – Aix-les-Bains – Annecy.

Autorisation de mandatement 2024. Intempéries de l’automne 2023 (bilan). Orientation d’aménagement et de programmation (périmètre et plan d’aménagement). Épicerie du Comberousse (adoption de la convention). Conventions avec le centre de gestion de la Savoie. Agents communaux (titularisation et médecine préventive). Agriculture (répartition des alpages). Déclarations d’intention d’aliéner (Les Ponts, La Pierre). Questions diverses.

Décisions budgétaires modificatives. Subvention (La Villarine). Véhicule électrique. Navettes ski-bus. Déclarations d’intention d’aliéner (Lachal, Lachenal, La Pierre).