Comptes rendus CM Saint-Alban

• Taux d’imposition • Comptes de gestion et comptes administratifs • Affectation des résultats • Subvention au CCAS • Budgets primitifs 2025 • Exploitation forestière 

• Forêt communale • Bail avec la SEM Les Forces du Merlet • PLU • Affaire foncière • Préparation du budget 2025 • Gestion des bâtiments communaux • Travaux en cours

Article publié le 26 mars 2025 et mis à jour le 4 avril 2025
• Bail entre la commune et la SEM Les Forces du Merlet • Urbanisme (orientation d’aménagement et de programmation) • Affaire foncière • Recrutement d’un agent saisonnier • Subventions aux pompiers • Emplacements réservés • Orientations budgétaires 2025

• Rémunération et indemnisation de l’agent recenseur • Révision du PLU • Compétence eau et assainissement • Système d’assainissement communal • Bail entre la commune et la SEM Les Forces du Merlet • Animations culturelles et touristiques • Questions diverses (Auberge du Triandou ; pont du Merlet; informations financières ; transport à la demande).

Article publié le 5 janvier 2025 et mis à jour le 26 janvier 2025
• Mandatement des investissements (exercice 2025) • Tarifs des gîtes communaux • Eau potable et assainissement (redevances de performance) • Droit de préemption • Plan local d’urbanisme : Le Pied-des-Voûtes.

Article publié le 15 décembre 2024 et mis à jour le 20 décembre 2024.
Réhabilitation de l’ancien café du Merlet (attribution des marchés). Création d’emploi. Régime indemnitaire (RIFSEEP). Affaires foncières. Droit de préemption. Indemnités de déplacement. Subventions. Urbanisme (adoption d’une motion). Offices de tourisme de la 4C. Question diverse.

Article publié le 21 octobre 2024 et mis à jour le 23 octobre 2024.
Parking nord (travaux). Chemins et pistes (travaux). Droit de préemption. Affaires foncières. Plan local d’urbanisme. Subventions aux associations. Courses d’orientation. École : projet de classe de mer. Emprunts de l’ex-CCVG. Opération « Villages d’avenir ». Questions diverses

Cimetières (travaux). Réhabilitation de l’ancien café du Merlet. Éclairage public (modernisation). Tarifs de l’eau et de l’assainissement. Tarifs des gîtes communaux. Mouvements de crédits. Parcours hivernaux piétons et raquettes. Subventions aux associations. Succession Frasson-Peiguet Marguerite.

Article publié le 4 juillet 2024 et mis à jour le 10 juillet 2024.
Réseau des sentiers activités de pleine nature. Urbanisme (orientation d’aménagement et de programmation). Cimetières (travaux). Déchetterie des Villards. Course d’orientation. Forêt communale. Affaire foncière. Intercommunalité.

Piste forestière du Truc. SEM Les Forces du Merlet. Subventions aux associations. Leg à la commune de Saint-Alban. Droit de préemption. Affaires foncières. Prime de pouvoir d’achat pour le personnel de l’école. Agents territoriaux : risque « Prévoyance ». Fourrière animale intercommunale.

Impôts locaux (taux d’imposition). Comptes de gestion et comptes administratifs 2023. Affectation des résultats. Budgets primitifs 2024. Réhabilitation de l’ancien café du Merlet (permis de construire). Agent technique saisonnier (recrutement). Coup de pouce jeune. Appel à prestation (géomètre-expert). Éclairage public. Valorisation des certificats d’économie d’énergie. Affaire foncière. Coupe de bois.