District – Intercommunalités
- La création du District : PV n°63
- District année zéro: PV n°66
- Le fonctionnement du District : quelques points de repères: PV n°76
- Les avantages d’un District: PV n°76
- Bilan (1995) ; Priorité aux hébergements (E. Tronel-Peyroz): PV n°91
- Le district au centre d’une mauvaise querelle : PV n°103
- Les compétences du district en discussion : PV n°114
- Intercommunalité ; le district est transformé en communauté de commune : PV n°118
- Communauté de communes ; les raisons d’un recours (M. Donda et G. Quezel-Ambrunaz) : PV n°119
- Vers une réduction de la collaboration intercommunale (M. Donda) : PV n°120
- Communauté des communes ; 4 réunions et la médiation du préfet pour que le conseil adopte les modalités d’emprunt : PV n°122
- Communauté des communes ; le tribunal ; administratif impose la parité au sein du conseil communautaire : PV n°131
- Communauté des communes ; chronologie d’une mise en conformité annoncée : PV n°131-132
- Communauté des communes ; une extension rondement menée : PV n°135
- Communauté des communes ; L’extension rejetée par les électeurs de St Alban (J. Dupenloup): PV n°122
- Communauté des communes ; l’extension repoussée (J. Bellard): PV n°138
- Communauté des communes ; le Préfet approuve l’extension: PV n°139
- Communauté des communes ; la commune de St Alban dépose deux recours et négocie de nouveaux statuts: PV n°140
- Communauté des communes ; après trois ans de bataille, l’extension est faite malgré un « non » toujours majoritaire parmi les électeurs de St Alban (J. Dupenloup): PV n°141
- Employés territoriaux ; la Communauté des communes partiellement condamnée: PV n°142
- Liste des associations subventionnées par la communauté des communes : PV n°152
- Communauté des communes ; A la recherche d’une cohésion communautaire (C. Mayoux): PV n°144
- Canton de La Chambre ; les contours de la future Communauté des communes : PV n°148
- Communauté des communes ; P.Y. Bonnivard, vice président dénonce un fonctionnement qui pourrait conduire à la disparition de la CCVG: PV n°148
- Document ; lettre de P.Y. Bonnivard : « Il serait catastrophique pour les communes de modifier le périmètre de la CCVG (P.Y. Bonnivard): PV n°148
- Coopération Villarinches : Un modèle menacé ? (E. Tronel-Peyroz): PV n°148
- CCVG ; Fiscalité : l’écrêtement comment ça marche ? : PV n°148
- Communauté des communes cantonale; Profond désaccord sur la représentativité des communes: PV n°149
- Réponse des Communauté de communes ; Ce qui pourrait changer: PV n°152
- Fiscalité : taxe d’habitation ; la part départementale transférée à la CCVG: PV n°154
- Intercommunalité ; le schéma départemental de coopération intercommunale devrait pénaliser les communes Villarinches: PV n°156
- Intercommunalité ; Point de vue ; la contrainte reste la pire des choses (J.L. Portaz): PV n°156
- Intercommunalité ; St Alban accepte le projet préfectoral, St Colomban le rejette et se tourne vers l’Arvan (J. Dupenloup) : PV n°157
- Intercommunalité ; le projet préfectoral validé par la CDCI : PV n°158
- CCVG ; P.Y. Bonnivard élu président : PV n°159
- Intercommunalité cantonale ; la CDCI entérine une « Comcom » à 14 communes: PV n°162
- Intercommunalité cantonale ; Eric Jalon, préfet de Savoie « ce projet (…) entrera en vigueur au 1er janvier 2014 » : PV n°163
- Intercommunalité cantonale ; le Préfet a tranché : PV n°164
- Intercommunalité cantonale ; un regroupement quelque peu contraint pour se conformer à la loi.. : PV n°166
- Finance de la CCVG ; à quelques jours de l’extension, les charges transférées ont été approuvées: PV n°166
- Intercommunalité cantonale ; où en est-on ? : PV n°168
- Intercommunalité cantonale ; point de vue : « Big is beautiful ? » (G. Quezel-Ambrunaz): PV n°168
- Intercommunalité cantonale ; Christian Rochette nouveau président de la 4C : PV n°168
- Intercommunalité cantonale ; un budget 2014 sans investissement : PV n°168
- Attributions de compensation : Des modes de calcul lourds de conséquences : PV n°168
- Attributions de compensation : toujours pas connues (Brèves) : PV n°169
- Intercommunalité cantonale ; un SIVOM va probablement se créer entre les deux communes (Brèves): PV n°169
- Intercommunalité ; les petites communes pratiquement marginalisée: PV n°170
- Intercommunalité ; vers une fusion des communes: PV n°170
- Intercommunalité ; l’état de le dette « intercommunale »: PV n°170
- Intercommunalité ;vers d’autres chambardements?: PV n°171
- Intercommunalité ;Budget 2015, un budget d’attente: PV n°172
- Saint Colomban des Villards ; Réunion Publique d’information du 09/05.2015, intercommunalité et pénalité au centre des débats: PV n°172
- Intercommunalité ;La création d’un Sivom villaro-villarinche relancée: PV n°173
- Intercommunalité ;Fusion(s) de communautés de communes en Maurienne: PV n°174
- Intercommunalité ;Sivom villaro-villarin toujours en phase d’élaboration: PV n°174
- Maison du Tourisme; la compétence « promotion Tourisme » sera communautaire: conséquences: PV n°175
- Intercommunalité ;la 4C échappe à un regroupement: PV n°174
- Intercommunalité ;la 4C budget 2016: PV n°176
- Intercommunalité ;la 4C vote la fermeture de l’internat de Saint-Étienne-de-Cuines: PV n°176
- Fusion de communes: St François Longchamp, Montaimont, Montgellafrey: PV n°177
- Téléphonie mobile; haut débit la 4C participe (Brèves): PV n°177
- Office du tourisme ; Bientôt dans la gouvernance de la 4C: PV n°178
- Gare de St Avre-la-Chambre ; Chantier d’aménagement en route: PV n°178
- TEOM, compétence transmise à la communauté des communes: PV n°182
- Cantine scolaire; la 4Cprend en charge la totalité du coût des repas (Brèves): PV n°183
- Intercommunalité ;les travaux de la 4C: PV n°183
- GEMAPI; depuis le 01/01/2018 la 4C détient la « gestion des milieux aquatiques et préventions des inondations » (C. Mayoux) : PV n°183
- Tourisme; A partir de septembre plus de guichet à la gare de St Avre (Brèves) : PV n°183
- Intercommunalité ;la 4C démission de C.Rochette et élection de B.Chêne: PV n°185
- Intercommunalité; Rencontre OT-4C: PV n°186
- Intercommunalité; La Chambre en réflexion (Raphaël Sandraz): PV n°186
- Intercommunalité; Points de vue: PV n°186
- Bernard Chêne président de la 4C,
- P.Y. Bonnivard vice président de la 4C,
- J. Dupenloup membre du conseil de la 4C
- Travaux de la 4C réunion du 24/01/2019 : PV n°187
- Intercommunalité ;les travaux de la 4C et du SIVAV: PV n°188
- Intercommunalité ; PV n°193
- SIVAV Bernard Covarel élu président au bénéfice de l’age, pas de Villarin au bureau
- 4C, le conseil communautaire installé,
- SPM élit son bureau
- SIVAV Travaux, Indemnisation des élus, Pôle sport et nature, Chalet de la Croix de Fer (Brèves) : PV n°194
- Intercommunalité ;la 4C travaux, gare SNCF, ADMR, Maurienne TV: PV n°194
- Intercommunalité ;4C; vers l’élaboration d’une politique touristique commune: PV n°196
- Intercommunalité ; SIVAV une aide pour le refuge du Merlet: PV n°196
- AURA Vert et Bleu les pêcheurs de l’Arc s’impliquent: PV n°196
- Intercommunalité et SIVAV Budget 2022: PV n°200
- Intercommunalité : ADMR une année 2021 très difficile: PV n°201
- Compétence eau et assainissement ;Les élus s’opposent au transfert à la 4C: PV n°202
- Compétence eau et assainissement gestion disparate dans le canton: PV n°202
- Compétence eau des analyses aux résultats variables: PV n°202
- Intercommunalité ; personnes âgées comment faciliter le transport pour rompre l’isolement: PV n°202
- SIVAV; une révision des status qui fait débat: PV n°202
- SIVAV; le budget 2022 enfin adopté: PV n°202
- Intercommunalité 4C: PV n°203
- Maison médicale
- Chambre funéraire
- Maurienne TV
- Subventions aux associations
