Comptes rendus CM Saint-Alban

Séance du 20 mars 2026

1 – Installation du conseil, élections du maire et des adjoints

Jacqueline Dupenloup, maire sortante, a installé les conseillers municipaux élus le 15 mars 2026, tous présents : Marc Clérin, Béatrice Darves-Bornoz, Michel Donda, Jacqueline Dupenloup, Yannis Nacef, Jocelyne Nicolas, Bastien Pirraud.

Jocelyne Nicolas, doyenne d’âge parmi les conseillers municipaux, a ensuite présidé la séance pour procéder à l’élection du maire. Au 1er tour de scrutin, Jacqueline Dupenloup a été élue maire (7 voix pour). Reprenant la présidence de la séance, Jacqueline Dupenloup a proposé au conseil municipal de délibérer sur le nombre d’adjoints à élire, dans les limites autorisées, sachant que le nombre maximum d’adjoints ne peut pas excéder 30 % de l’effectif légal du conseil municipal, arrondi à l’entier inférieur. L’effectif légal du conseil municipal de Saint-Alban-des-Villards étant de sept membres, le nombre maximum d’adjoints au maire est de deux. Le conseil municipal (unanimité) a décidé de fixer ce nombre à 2.

Les règles en vigueur depuis le 15 mars 2026 stipule que les adjoints sont élus au scrutin de liste à la majorité absolue, sans panachage ni vote préférentiel. La liste est composée alternativement d’un candidat de chaque sexe. Après appel à candidatures, la liste constituée de Marc Clérin et Béatrice Darves-Bornoz est élue (unanimité) au 1er tour de scrutin. Marc Clérin sera 1er adjoint et Béatrice Darves-Bornoz 2e adjointe.

À la suite de ces élections, Jacqueline Dupenloup a procédé à la lecture de la charte de l’élu local dont une copie a été remise à chaque conseiller municipal.

2 – Délégations au maire et aux adjoints

Conformément aux dispositions du Code général des collectivités territoriales, le conseil municipal a validé (7 voix pour) les délégations réglementaires au maire (lire ICI). Puis, Jacqueline Dupenloup a précisé que Marc Clérin sera adjoint au maire chargé des travaux avec délégation pour toute affaire afférente aux travaux et à la mise en sécurité de la voirie, des bâtiments publics, des espaces verts et naturels, des cimetières. Il aura particulièrement délégation de fonction pour diriger les travaux communaux, pourvoir aux mesures relatives à la voirie communale, signer tout arrêté de circulation, gérer les réseaux d’eau et d’assainissement, signer tout arrêté de mesure de sécurité relative à cette gestion, gérer la forêt communale soumise à gestion, signer tout arrêté de mesure de sécurité relative à cette gestion. La délégation de Béatrice Darves-Bornoz, 2e adjointe au maire, portera sur les demandes à tout organisme financeur pour l’attribution de subventions dans le cadre des chantiers budgétairement programmés. Enfin, Yannis Nacef, conseiller municipal, aura délégation pour toute action visant à la préservation et la mise en valeur du patrimoine vernaculaire de la commune et des activités touristiques.

3 – Commissions communales et comités consultatifs

• Le centre communal d’action sociale (CCAS). Afin de permettre une bonne représentation de la société civile, le conseil municipal a fixé à 12 le nombre de membres du CCAS qui comprendra Jacqueline Dupenloup, Marc Clérin, Béatrice Darves-Bornoz, Jocelyne Nicolas, Michel Donda et Bastien Pirraud comme membres élus et Annie Bordas, Gilberte Girard, Arlette Lyard, Christine Martin-Cocher, Monique Pluyaud et Nicole Roche comme membres de la société civile.

• Commission des appels d’offres et ouverture des plis. Le code des marchés publics stipule que lorsqu’il s’agit d’une commune de moins de 3 500 habitants, la commission d’appel d’offres comporte le maire ou son représentant, président, trois membres du conseil municipal titulaires élus en son sein, trois autres membres étant suppléants. Le conseil municipal a validé la composition suivante : Jacqueline Dupenloup (présidente), Marc Clérin, Bastien Pirraud et Michel Donda (titulaires) et Béatrice Darves-Bornoz, Yannis Nacef et Jocelyne Nicolas (suppléants).

• Comités consultatifs. Le conseil municipal a décide de constituer 4 comités consultatifs : activités de pleine nature (Michel Donda président) ; agriculture (Jacqueline Dupenloup) ; culture et communication (Yannis Nacef) ; travaux (Marc Clérin). Information sera faite aux habitants par les canaux habituels (affichage et liste de diffusion) afin qu’ils puissent se porter volontaires à ces comités.

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