Séance du 5 juin 2026

Absentes : Muriel Loek (procuration à Jean-Baptiste Brosson), Sandrine Ramos Camacho (procuration à Marie-France Martin-Fardon), Isabelle Christin (procuration à Benoît Ferroud), Ségolène Coin.

Le maire propose d’ajouter deux points à l’ordre du jour, l’un concernant la conservation du pouvoir de police au maire et pas à la communauté de communes, l’autre à propos d’une demande de subvention au FDEC pour le revêtement du terrain de sport du Clos.

Le compte rendu de la réunion du conseil municipal du 16 mai 2026 est adopté (unanimité).

1 – Élections sénatoriales

Vote à bulletin secret : le bureau électoral est présidé par le maire et comprend les deux conseillers municipaux les plus âgés. À l’unanimité, ont été élus délégué titulaire : Stéphan Pezzani, et délégués suppléants (dans l’ordre) : Pascal Bozon, Ségolène Coin, Benoît Ferroud.

2 – Gîtes communaux

Le conseil municipal fixe à 490 euros TTC électricité comprise le tarif pour les saisonniers, et laisse inchangés les tarifs pour les locations touristiques.

3 – Échange de terrains au Tépey

Accord de principe pour des échanges de terrains au Tépey avec Christian Bozon-Viaille, mais la décision est remise à plus tard car ce sont des terrains communaux cultifs et il y a une consultation de M^e Blanc en cours pour clarifier cette particularité. Les communaux cultifs sont des terres relevant du domaine privé de la commune sur lesquelles des habitants possèdent des droits réels à jouissance héréditaire.

4 – Travaux sur la RD 927

Dans le cadre de travaux réalisés Sous le Col d’en bas, le département demande une autorisation pour construire un merlon sur la parcelle communale située section X, numéro 526. Unanimité.

5 – Terres de Maurienne

Convention pour la réalisation et la prestation de services entre la communauté de communes Terres de Maurienne et la commune pour couvrir les coûts inhérents au service de cantine, de surveillance, de transport et de renouvellement de mobilier de cantine. Unanimité.

6 – Questions diverses

• Arrêté pour la conservation du pouvoir de police au maire. Unanimité.
• Demande de subvention au FDEC pour la rénovation du revêtement du terrain multi- sport. Unanimité.
• Le conseil décide de ne pas augmenter le taux de la taxe d’aménagement recouvrée par la DDFiP lors de la délivrance d’un permis de construire.
• Éric Letkiewicz a commencé son contrat lundi 1^er juin pour une durée de 5 mois.
• Pour la coordination de l’organisation du 15-Août, une réunion est programmée le 13 juillet.
• Pour les Six jours de pétanque de Saint-Colomban, une réunion préparatoire à eu lieu avec le comité d’organisation. La sécurité routière va être gérée par la Maison technique du département (alternance sur une voie jusqu’à 21 heures).
• Pour le loto de l’été, une semaine en gîte a été offerte par la commune.
• Prise de contact avec Céline Rostaing-Troux pour le projet de « bibliothèque humaine ».
• Il n’y aura pas de club enfants sur Saint-Colomban cet été. Pour compenser, il y a une proposition pour que les enfants puissent descendre à Déclicc (Saint-Étienne-de-Cuines). Réservation une semaine auparavant et tarif en fonction du quotient familial.

Échanges avec le public

• Suggestion de débroussaillage devant les gîtes du Martinan.
• Cimetière : il est suggéré de souffler les tombes après débroussaillage.
• Implanter un panneau « voie sans issue » à l’embranchement de la route des Roches.
• Suggestion de mise à jour des panneaux de randonnée pour Prérond.
• Route des Roches : rénover au moins les gros trous.
• Ravins vers les containers poubelle à Nantchenu et à Lachal d’en haut (près de l’ancien pont de Capaillan) : danger.
• Mur de soutènement à La Pierre qui s’effondre (vers chez les Villeminoz).